Assemblée Générale constitutive

date

06 septembre 2020

heure

15h

lieu

visioconférence

Ordre du jour

La présente Assemblée Générale est convoquée pour la constitution de Nerv Project ASBL. La dite Assemblée respecte en forme les statuts proposés. Elle est immédiatement suivi d’une réunion de l’organe d’administration et d’une réunion de l’organe d’audit. L’ASBL n’ayant pas de membres à sa création, les votes se réalisent sur liste des présents et représentés uniquement.

Art 1 : Présidence de séance

L’Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la présidence de la séance à la majorité absolue.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 2 : Secrétariat de séance

L’Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la majorité absolue.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 3 : Désignation de l’association

L’association prend la dénomination « Nerv Project ASBL ».

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 4 : But de l’association

Nerv Project ASBL a pour but la création et l’entretien d’un univers fictif nommé « Nerv Project » ainsi que l’accessibilité de la culture et l’inclusion des personnes handicapées dans la culture.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 5 : Désignation du siège social

L’Assemblée Générale définit le siège sociale en région wallonne, à l’adresse Rue Longue 27 boîte K10 à Braine-l’Alleud/Eigenbrakel (1420 - Belgique) à la majorité absolue des deux-tiers.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 6 : Montant de la cotisation

La cotisation annuelle est fixée à vingt euros à la majorité absolue.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 7 : Statuts applicables

L’Assemblée Générale valide les statuts disponibles sur le site web sans réserve à la majorité absolue des deux-tiers.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 8 : Règlement intérieur

L’Assemblée Générale valide le règlement disponible sur le site web sans réserve à la majorité absolue des deux-tiers.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 9 : Budget prévisionnel 2020-2021

Le budget pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 est ainsi établi :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

602

Achats de services

100

656

Frais de banque

50

6131

Assurance

150

61325

Publications légales

150

730

Cotisations

150

731

Dons

300

Total

450

450

Les publications légales comprennent les frais de publication au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l’obtention de numéros ISBN.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 10 : Budget prévisionnel 2021-2022

Le budget pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août 2022 est ainsi établi :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

602

Achats de services

100

656

Frais de banque

50

61325

Publications légales

65

6131

Assurance

150

6140

Annonces, insertions

85

730

Cotisations

150

731

Dons

300

Total

450

450

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 11 : Désignation des administrateurs

L’Assemblée Générale élit en son sein les administrateurs suivants à la majorité absolue. Les administrateurs acquièrent immédiatement le statut de membre effectif.

  • Christophe Buffenoir

  • Didier Cardoso

  • Anastasia Desmettre

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 12 : Désignation des auditeurs

L’Assemblée Générale élit en son sein les auditeurs de l’organe d’audit à la majorité absolue. Les auditeurs ne peuvent pas acquérir le statut de membre effectif et ne peuvent pas avoir un poste d’administrateur.

  • Sebastien Schmets

  • Jérôme Duysens

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

7

4

5

7

0

0

L’Assemblée Générale adopte la résolution.

Art 13 : Questions diverses

L’Assemblée Générale permet à toute personne de poser des questions complémentaires. Ce point n’est pas soumis au vote.